Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minute Naturelle
Vegafruits, UCA

Numéro de dépôt :
4291095
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
Minute Naturelle de Vegafruits

Présentation de la marque Minute Naturelle

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par la société Vegafruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minute Naturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société Vegafruits domicilié(e) 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - Saint Nicolas de Port - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 757 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Colin domicilié(e) 60 RUE Charles Courtois - 54210 - Saint Nicolas de Port - France.

La marque Minute Naturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minute Naturelle arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

Vegafruits a également déposé les autres marques suivantes : miamiamcar , La compagnie des mirabelles , Mirabelle et compagnie , Schlouk , Minute fruitée gourmande , Minute Authentique , La Lorraine en poche , l'Atelier de Madeleine , Madeleine et Mirabelle , MINUTE FRUITEE SERVICE DE FRUITS FRAIS EN ENTREPRISE


Vegafruits, UCA - 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - Saint Nicolas de Port - France - SIREN 382757649


M. Bruno Colin - 60 RUE Charles Courtois - 54210 - Saint Nicolas de Port - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.