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Marques déposées par VEGAFRUITS
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La compagnie des mirabelles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La compagnie des mirabelles
VEGAFRUITS

Numéro de dépôt :
4430573
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La compagnie des mirabelles de VEGAFRUITS

Présentation de la marque La compagnie des mirabelles

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par VEGAFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La compagnie des mirabelles »

Le déposant est VEGAFRUITS domicilié(e) 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGAFRUITS, Monsieur Bruno COLIN domicilié(e) 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

VEGAFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : miamiamcar , Minute Naturelle , Mirabelle et compagnie , Schlouk , Minute fruitée gourmande , Minute Authentique , La Lorraine en poche , l'Atelier de Madeleine , Madeleine et Mirabelle , MINUTE FRUITEE SERVICE DE FRUITS FRAIS EN ENTREPRISE


VEGAFRUITS - 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France


VEGAFRUITS, Monsieur Bruno COLIN - 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742739 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.