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Marques déposées par VEGAFRUITS
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l'Atelier de Madeleine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'Atelier de Madeleine
VEGAFRUITS

Numéro de dépôt :
4429353
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
l\'Atelier de Madeleine de VEGAFRUITS

Présentation de la marque l'Atelier de Madeleine

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par VEGAFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'Atelier de Madeleine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est VEGAFRUITS domicilié(e) 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - Saint-Nicolas-de-Port - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGAFRUITS, Monsieur Bruno COLIN domicilié(e) 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - Saint-Nicolas-de-Port - France.

La marque l'Atelier de Madeleine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Atelier de Madeleine arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

VEGAFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : miamiamcar , Minute Naturelle , La compagnie des mirabelles , Mirabelle et compagnie , Schlouk , Minute fruitée gourmande , Minute Authentique , La Lorraine en poche , Madeleine et Mirabelle , MINUTE FRUITEE SERVICE DE FRUITS FRAIS EN ENTREPRISE


VEGAFRUITS - 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - Saint-Nicolas-de-Port - France


VEGAFRUITS, Monsieur Bruno COLIN - 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - Saint-Nicolas-de-Port - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746645 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.