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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
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ROYALE FRAICHEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYALE FRAICHEUR
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
96621613
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2026

Présentation de la marque ROYALE FRAICHEUR

Déposée le 16 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, M. GUILBAUD GILLES domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

La marque ROYALE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALE FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


VEGA, M. GUILBAUD GILLES - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


Inscription le 16 septembre 1996 - Retrait partiel n°206209 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312356 - Publication au BOPI 2006-04-11

Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2016 n°2614659 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-04-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, malt

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.