Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROsens® PROPRETÉ ET ÉCOLOGIE DANS LE BON SENS
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
4135216
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2024
PROsens® PROPRETÉ ET ÉCOLOGIE DANS LE BON SENS de VEGA

Présentation de la marque PROsens® PROPRETÉ ET ÉCOLOGIE DANS LE BON SENS

Déposée le 18 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROsens® PROPRETÉ ET ÉCOLOGIE DANS LE BON SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque PROsens® PROPRETÉ ET ÉCOLOGIE DANS LE BON SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROsens® PROPRETÉ ET ÉCOLOGIE DANS LE BON SENS est expirée depuis le 18 novembre 2024.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baumes, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette ;

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides ; insecticide naturel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté.