Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANTÉPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque PLANTÉPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574464 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-23
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, dépilatoires, produits de démaquillage. Produits pharmaceutiques, hygieniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits de soins corporels, déodorants, baumes, crèmes de beauté, huiles de beauté. Plantes médicinales, semences, plantes et fleurs naturelles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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