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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
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NATUROCEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATUROCEAN
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
99824257
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2029

Présentation de la marque NATUROCEAN

Déposée le 9 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUROCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 749 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, M. GUILBAUD GILLES domicilié(e) 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

La marque NATUROCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATUROCEAN arrivera à expiration en date du 9 novembre 2029.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France - SIREN 788749554


VEGA, M. GUILBAUD GILLES - 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342670 - Publication au BOPI 2002-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342671 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422385 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730269 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pharmaceutiques, et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.