Déposée le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA COSMÉTO-BOTANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
La marque LA COSMÉTO-BOTANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ;
Substances diététiques à usage médicales issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, compléments alimentaires à usage cosmétique issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides, insecticides naturels, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; publicité par affichage, par courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale Internet) ou à accès privé (Intranet) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et d'entretien permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et d'entretien permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques ou d'entretien permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; vente au détail de produits cosmétiques ou d'entretien ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, de cheveux ou des ongles ; vente en détail d'infusions ou de tisanes ; vente au détail de boissons diététiques ; vente au détail d'huiles essentielles et de diffuseurs d'huiles essentielles ; vente au détail de bougies parfumées ; vente au détail de linge de maison et de bain ; vente au détail d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges.
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