Déposée le 10 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BELLE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque LA BELLE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2300769 - Publication au BOPI 2005-11-14
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2015 n°2603809 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-12-02
Préparations pour nettoyer, dégraisser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices; tous ces produits composés avec des ingrédients issus de l'agriculture biologique.Produits hygiéniques, désinfectants, fongicides, substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt: tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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