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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
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CITRUS ND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITRUS ND
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
3735777
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030
CITRUS ND de VEGA

Présentation de la marque CITRUS ND

Déposée le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITRUS ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 49 ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, SAS, M. GUILBAUD GILLES domicilié(e) 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

La marque CITRUS ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITRUS ND arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 49 ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


VEGA, SAS, M. GUILBAUD GILLES - 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2020 n°2747415 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique.

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.