Marque enregistrée - Marque en non vigueur

centifolia BIO PAR NATURE DEPUIS 1983
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
4041274
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023
centifolia BIO PAR NATURE DEPUIS 1983 de VEGA

Présentation de la marque centifolia BIO PAR NATURE DEPUIS 1983

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « centifolia BIO PAR NATURE DEPUIS 1983 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque centifolia BIO PAR NATURE DEPUIS 1983 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque centifolia BIO PAR NATURE DEPUIS 1983 est expirée depuis le 15 octobre 2023.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 23 janvier 2018 - Concession de licence n°715680 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparations pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette ;

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, compléments alimentaires à usage cosmétique issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté.