Déposée le 23 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Body Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque Body Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 24 janvier 2018 - Concession de licence n°715777 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24
Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des ongles ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; décapants, cirages, détachants, encaustiques, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical. Tous types de savons d'applications domestique et industrielle et, notamment savons-pâtes, savons-crèmes, savons liquides, savons-poudre, savons-gel, savons mous, savons à base d'huile de lin ; crèmes de protection et crèmes moussantes pour la beauté et le soin du corps ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver et, notamment détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, lotion pour les cheveux, masques de beauté, baumes, huiles de beauté ;
Produits de phytothérapie à base de plantes et herbes médicinales sous forme liquide ou solide ; compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) issues de l'agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; désinfectants, désodorisants, fongicides, herbicides, insecticides naturels, produits pour destruction des animaux nuisibles ;
Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et d'entretien permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou à l'occasion de ventes à domicile (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et d'entretien permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques ou d'entretien permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; vente au détail de produits cosmétiques ou d'entretien ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles ; vente au détail d'infusions ou de tisanes ; vente au détail de boissons diététiques ; vente au détail d'huiles essentielles et de diffuseurs d'huiles essentielles ; vente au détail de bougies parfumées ; vente au détail de linge de maison et de bain ; vente au détail d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges ;
Services d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie ; services de santé, de remise en forme, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression.
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