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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
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BIO DRAINEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO DRAINEUR
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
3020874
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2030

Présentation de la marque BIO DRAINEUR

Déposée le 28 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO DRAINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, SAS, M. GUILBAUD Gilles domicilié(e) 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque BIO DRAINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO DRAINEUR arrivera à expiration en date du 28 mars 2030.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA, SAS, M. GUILBAUD Gilles - 49 ROUTE DE SAINT CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435170 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741645 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; comprimés de plantes ; aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.