Au-delà du bio : une conscience planétaire écologique et sociale
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Au-delà du bio : une conscience planétaire écologique et sociale
VEGA, SAS
Numéro de dépôt :
3619736
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2029
Présentation de la marque Au-delà du bio : une conscience planétaire écologique et sociale
Déposée le 8 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Au-delà du bio : une conscience planétaire écologique et sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, M. GUILBAUD GILLES domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
La marque Au-delà du bio : une conscience planétaire écologique et sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Au-delà du bio : une conscience planétaire écologique et sociale arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
VEGA, M. GUILBAUD GILLES - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-07
Republication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702213 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, désodorisants autres qu'à usage personnel ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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