Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATCHOUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-37 du 11 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 49 ROUTE DE ST CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, M. GUILBAUD GILLES domicilié(e) 49 ROUTE DE ST CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
La marque ATCHOUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA, SAS - 49 ROUTE DE ST CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
VEGA, M. GUILBAUD GILLES - 49 ROUTE DE ST CLEMENTIN, RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539689 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722696 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-02
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique.
Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes.
Compléments alimentaires à base de semences, plantes et fleurs naturelles en sachets, comprimés, gélules. Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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