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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
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AROMASPHÈRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AROMASPHÈRE
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
4192884
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2025
AROMASPHÈRE de VEGA

Présentation de la marque AROMASPHÈRE

Déposée le 26 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AROMASPHÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque AROMASPHÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMASPHÈRE arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 28 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°702850 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 29 décembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°714238 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Huiles essentielles, parfums d'ambiance à diffuser ; produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs ; savons, cosmétiques tous ces produits étant à base d'huiles essentielles ;

Appareils de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils pour la purification de l'air ; diffuseurs d'extraits aromatiques électriques, diffuseurs d'huiles essentielles électriques ; humidificateurs et brumisateurs ; fontaines d'intérieur ;

Diffuseur de parfum, diffuseur d'arômes et d'huiles essentielles destiné à l'assainissement de l'air.