Marque renouvelée - Marque en vigueur

1ere MARQUE FRANCAISE D'ESTHETIQUE ECOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE A DOMICILE
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
3316355
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2024
1ere MARQUE FRANCAISE D\'ESTHETIQUE ECOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE A DOMICILE de VEGA

Présentation de la marque 1ere MARQUE FRANCAISE D'ESTHETIQUE ECOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE A DOMICILE

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1ere MARQUE FRANCAISE D'ESTHETIQUE ECOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque 1ere MARQUE FRANCAISE D'ESTHETIQUE ECOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1ere MARQUE FRANCAISE D'ESTHETIQUE ECOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE A DOMICILE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2014 n°2568161 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-23

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté. Produits pharmaceutiques, hygiéniques, substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits de soins corporels, déodorants, baumes, crèmes de beauté, huiles de beauté. Plantes médicinales ; semences, plantes et fleurs naturelles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.