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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
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1er FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1er FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
3355705
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2025
1er FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE de VEGA

Présentation de la marque 1er FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE

Déposée le 19 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1er FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque 1er FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1er FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE arrivera à expiration en date du 19 avril 2025.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443936 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585104 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, eaux de cologne ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, soins des lèvres, masque de beauté, produits de rasage.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants, désodorisants ; fongicides ; herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits de soins corporels, déodorants, baumes, crèmes de beauté, huiles de beauté. Produits hygiéniques pour la medecine.

Plantes médicinales ; semences, plantes et fleurs naturelles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.