1er FABRICANT EUROPEEN DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
1er FABRICANT EUROPEEN DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
VEGA, SAS
Numéro de dépôt :
3355704
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2025
Présentation de la marque 1er FABRICANT EUROPEEN DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
Déposée le 19 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1er FABRICANT EUROPEEN DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque 1er FABRICANT EUROPEEN DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355704.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1er FABRICANT EUROPEEN DE PRODUITS ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE arrivera à expiration en date du 19 avril 2025.
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441579 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585095 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, eaux de cologne ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, soins des lèvres, masque de beauté, produits de rasage. Produits hygieniques pour la medecine.Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants, désodorisants ; fongicides ; herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits de soins corporels, déodorants, baumes, crèmes de beauté, huiles de beauté.Plantes médicinales ; semences, plantes et fleurs naturelles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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