Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
VEGA MARKETING LTD.

Numéro de dépôt :
92403516
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque C

Déposée le 30 janvier 1992 par VEGA MARKETING LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est VEGA MARKETING LTD., domicilié(e) 169/173 Regent Street, Sceptre House, LONDON W1R 7FB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 30 janvier 2002.

VEGA MARKETING LTD a également déposé les autres marques suivantes : CARDIETTE , MAGNETOFONI CASTELLI


VEGA MARKETING LTD. - 169/173 Regent Street, Sceptre House, LONDON W1R 7FB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Appareillages électroniques, enregistreurs à bande magnétique, appareils pour l'enregistrement des sons, rubans pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, appareils pour la reproduction des sons, appareils pour la reproduction d'images, têtes magnétiques, fils magnétiques, rubans magnétiques, plaques et feuilles magnétiques, cylindres magnétiques.Appareillages d'électrodiagnostic, appareillages électromédicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.