Déposée le 17 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGA GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOUS À L'HÔTEL! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGA GESTION domicilié(e) 84, Avenue Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 256 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TOUS À L'HÔTEL! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA GESTION, Société à responsabilité limitée - 84, Avenue Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 382256857
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Errata de l'enregistrement - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Guides interactifs dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie. Guides interactifs permettant la géo-localisation de restaurants et d'hôtels en particulier accessibles par des appareils de téléphonie mobile. Dispositifs informatiques et/ou électroniques (logiciels) permettant l'accès à travers un téléphone mobile ou portable à des informations sur la restauration, l'hôtellerie et permettant la réservation à distance de chambres d'hôtel, de restaurants. Cartes de fidélité à mémoire ou à micro-processeur, cartes de fidélité magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier. Disques compacts audio-visuels, CD-ROM, logiciels de jeux, notamment dans le domaine culinaire, logiciels de jeux de recettes de cuisine, CD-ROM, disques compacts audio, vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disquettes de formation en particulier dans le domaine de la cuisine.
Journaux, magazines, revues, livres, livrets, manuels, prospectus, publications. Revues, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, guides en matière d'oenologie, de vins. Guides, revues, journaux, magazines sur le patrimoine culinaire français, la gastronomie, les produits alimentaires du terroir français, les boissons alcoolisées et non alcoolisées, les chefs français et les métiers de la restauration et de l'hôtellerie et du tourisme. Cartes de membres, cartes de fidélité, de réduction ; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux. Bons à valoir sur l'achat de produits et/ou de services, bons notamment sous forme de cartes destinés à être échangés contre des produits et/ou des services, place de restaurants, chambres d'hôtels. Bons cadeaux notamment sous forme de cartes, à des fins publicitaires ou commerciales.
Service d'organisation d'opérations à but commercial et publicitaire, de fidélisation de la clientèle, de promotion et de stimulation des ventes par l'octroi d'avantages particuliers, de parrainage, de réductions, de cadeaux, d'invitations au restaurant. Services de recherches de parrainage dans le cadre de la promotion de la cuisine française. Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion du patrimoine culinaire et oenologique français, des métiers de la restauration et de l'hôtellerie. Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion de la cuisine française. Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion des produits alimentaires et des vins français. Services de promotion des ventes pour des tiers en particulier concernant les produits alimentaires et les boissons, vins, liqueurs, spiritueux. Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de présentation de produits alimentaires et de boissons en particulier de produits du terroir français sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons en particulier du terroir français. Services de vente à emporter de produits alimentaires, plats préparés, plats cuisinés, boissons.
Services de fourniture d'accès à des informations sur le patrimoine culinaire et oenologique français, les restaurants et hôtels, les métiers de la restauration et de l'hôtellerie. Services de fourniture d'accès à des informations sur la gastronomie, les recettes de cuisine, les chefs, l'oenologie, les boissons alcooliques, les spiritueux, les vins, les produits alimentaires du terroir français. Services de fourniture d'accès à un portail Internet concernant le patrimoine culinaire et oenologique français, les métiers de la restauration et de l'hôtellerie. Services de fourniture d'accès à un portail Internet concernant la gastronomie, les recettes de cuisine, les chefs, l'oenologie, les boissons alcooliques, les spiritueux, les vins, les produits alimentaires des terroirs français. Services de fourniture d'accès à des blogs et de fourniture de forums de discussions, transmission et partage de commentaire dans le domaine du patrimoine culinaire et oenologique français, des restaurants et des hôtels, des métiers de la restauration et de l'hôtellerie. Services de fourniture d'accès à des blogs et de fourniture de forums de discussions, transmission et partage de commentaire dans le domaine de la gastronomie, des recettes de cuisine, des chefs, de l'oenologie, des boissons alcooliques, des spiritueux, des vins, des produits alimentaires du terroir français. Services de fourniture d'accès à des blogs et de fourniture de forums de discussions, transmission et partage de commentaires sur le choix de restaurants et d'hôtels, de la qualité de leurs prestations, des recommandations des clients.
Services d'organisation de voyages, services d'agents de tourisme, à savoir organisation d'excursions, de voyages de découverte du patrimoine culinaire et oenologique français, de l'activité vini-viticole, et de la gastronomie française. Service d'organisation de voyages à but culturel et touristique, visites touristiques concernant le domaine de l'oenologie, visites de musées concernant le domaine de l'oenologie. Service d'organisation de voyages à but culturel et touristique pour faire découvrir le patrimoine culinaire et oenologique français et en particulier de restaurants et d'hôtels. Services de réservation de voyages en particulier de voyages liés à la gastronomie, à l'oenologie, à la découverte et la dégustation de produits alimentaires et boissons du terroir.
Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle, services d'enseignement par correspondance. Services de formation et d'enseignement en particulier dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle. Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Services de formation, d'éducation, d'enseignement pour faire découvrir et promouvoir le patrimoine culinaire et oenologique français. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine, la gastronomie française et les produits du terroir français, boissons alcooliques, vins et spiritueux. Services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, des produits alimentaires du terroir français, boissons alcooliques, vins et spiritueux. Services d'organisation de colloques, conférences, congrès pour la promotion de la gastronomie, de la cuisine française et des produits alimentaires du terroir, boissons alcooliques, vins et spiritueux. Services de divertissements. Services de divertissement, destinés faire découvrir et promouvoir le patrimoine culinaire et oenologique français. Services de présentation de musées (présentation, expositions). Services de planification de réceptions (divertissements) ; services de réservation de places de spectacles. Services d'organisation de dégustation de produits alimentaires et de boissons du terroir français. Services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie, l'hôtellerie, les voyages. Services d'organisation de réceptions (planification). Services de réservation de places de spectacles, colloques, conférences, congrès, salons professionnels, en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, des produits alimentaires du terroir français, des boissons, de l'oenologie.
Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur, services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire. Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtel. Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails. Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts. Services de réservation de restaurants par tous moyens notamment via Internet, des téléphones mobiles, tablettes mobiles.
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