Marque renouvelée - Marque en vigueur

Châteaux & Hôtels de France
VEGA GESTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99770608
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2029

Présentation de la marque Châteaux & Hôtels de France

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) VEGA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Châteaux & Hôtels de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGA GESTION domicilié(e) 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 256 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Châteaux & Hôtels de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Châteaux & Hôtels de France arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

VEGA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : La compagnie des auberges , CHATEAU ACCUEIL , VUE D'ICI, LA FRANCE EST PLUS BELLE , CHATEAUX ET HOTELS DE CHARME , FOOD FRANCE , Collectionneurs , LA COLLECTION , CHATEAUX D'HOTES COLLECTION , LA COMPAGNIE DES AUBERGES , CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE


VEGA GESTION, Société Anonyme - 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 382256857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281713 - Publication au BOPI 1999-07-20

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2008 n°2390433 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 2 février 2009 - Changement d'adresse n°490095 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705217 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-31

Inscription le 15 avril 2019 - Changement d'adresse n°754224 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papier et carton pour le bureau, l'impression et la duplication, pour l'emballage, imprimés. Livres, guides et publications périodiques. Publicité, gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transports ; organisation de voyages ; Réservation de places pour le voyage et le spectacles. Restauration (alimentation), service de bar, traiteur. Salon de thé. Information et conseil en gastronomie et alimentation. Hôtellerie, centrale de réservation de chambres d'hôtels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.