Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEGA GESTION
/
C GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C GOURMAND
VEGA GESTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3801958
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
C GOURMAND de VEGA GESTION

Présentation de la marque C GOURMAND

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) VEGA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGA GESTION domicilié(e) 84 avenue Victor Cresson - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 256 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C GOURMAND est expirée depuis le 31 janvier 2021.

VEGA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : La compagnie des auberges , CHATEAU ACCUEIL , VUE D'ICI, LA FRANCE EST PLUS BELLE , CHATEAUX ET HOTELS DE CHARME , FOOD FRANCE , Collectionneurs , LA COLLECTION , CHATEAUX D'HOTES COLLECTION , LA COMPAGNIE DES AUBERGES , CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE


VEGA GESTION, Société Anonyme - 84 avenue Victor Cresson - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 382256857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574482 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574481 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Services de réservation de places pour le voyage, réservation de voyages, services d'organisation de voyages. Services d'organisation de voyages ou séjours rendus par une agence de tourisme.

Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation) ; services de réservations d'hôtels, de chambres d'hôtels, de restaurant. Services de traiteur. Services de centrales de réservation de chambres d'hôtel.