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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VEGA FRUITS
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MIRABILIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIRABILIS
VEGA FRUITS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99797352
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MIRABILIS

Déposée le 8 juin 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VEGA FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIRABILIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VEGA FRUITS domicilié(e) 54290 ROZELIEURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 757 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA FRUITS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

VEGA FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : VEGA FRUITS


VEGA FRUITS Société Coopérative Agricole - 54290 ROZELIEURES - France - SIREN 382757649


VEGA FRUITS - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364217 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Fruits et légumes conservés séchés et cuits gelées et confiture Fruits et légumes frais Boisson de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.