Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA VIRTUAL
VEGA ANJOU, société anonyme

Numéro de dépôt :
3006118
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque TERRA VIRTUAL

Déposée le 8 février 2000 par la Société Anonyme (SA) VEGA ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA VIRTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGA ANJOU domicilié(e) 5, rue des Suisses, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 758 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque TERRA VIRTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VIRTUAL est expirée depuis le 8 février 2010.


VEGA ANJOU, société anonyme - 5, rue des Suisses, 75014 PARIS - France - SIREN 420758252


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Inscription le 14 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346330 - Publication au BOPI 2002-05-14

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300753 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, et de toutes données analogiques et numériques ; appareils de connexion aux réseaux de communication, y compris aux réseaux globaux de communication dits Internet, assurant le traitement de l'information, la reproduction du texte, du son et des images ; bornes ou cabines de connexion incluant un système de paiement automatisé ; logiciels (programmes enregistrés), y compris logiciels (programmes enregistrés) permettant la connexion aux réseaux de communication ; supports d'enregistrement magnétique. Imprimés, journaux, périodiques, livres dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de l'informatique et des télécommunications. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; organisation des affaires ; administration d'entreprises ; étude et recherche de marché ; conseil, ingénierie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en matière de gestion de fichiers informatiques, de matériel de communication et de télécommunication, d'images ; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine des télécommunications, de la communication, de l'image, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; abonnements à des journaux ; services de publicité ; services de publipostage. Affaires immobilières ; affaires financières ; services d'investissement financier ; prise de participation financière dans toutes sociétés ou entreprises commerciales. Maintenance de matériels informatiques. Télécommunications, services de transmission de données, en particulier transmission par paquet ; transmission de messages et d'images codées ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophonique, en matière de télécommunications ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex et télécopieurs. ; services de renseignements téléphoniques ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de courrier électronique. Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de congrès, conférences et expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires, en rapport avec l'informatique et avec les télécommunications, édition de logiciels. Location de logiciels ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données, programmation pour ordinateurs ; exploitation de brevets : mise à disposition de savoir-faire ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données, d'images, de textes d'entreprises ; duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches techniques dans le domaine de la communication, de l'informatique et des télécommunications ; études de tous travaux informatiques ; conception de systèmes informatiques et de systèmes de communications ainsi que de télécommunications, ; assistance technique dans le domaine de l'informatique, de la communication et des télécommunications. Gérance informatique, à savoir infogérance ; services de conseils techniques dans la domaine de l'exploitation des ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; fourniture de temps d'accès à des bases de données ; élaboration (conception) technique de manuels relatifs à l'exploitation de programmes d'ordinateurs ; conception, réalisation, développement et hébergement de sites sur les réseaux globaux de communication dits Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.