Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.T System (Secure Indivudual Transport System)
VEECTOR, SARL

Numéro de dépôt :
3782429
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
S.I.T System (Secure Indivudual Transport System) de VEECTOR

Présentation de la marque S.I.T System (Secure Indivudual Transport System)

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEECTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.I.T System (Secure Indivudual Transport System) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEECTOR domicilié(e) 22 Bd Mantega-Righi - 06100 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 860 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEECTOR domicilié(e) 22 Bd Mantega-Righi - 06100 - NICE - France.

La marque S.I.T System (Secure Indivudual Transport System) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.T System (Secure Indivudual Transport System) est expirée depuis le 15 novembre 2020.

VEECTOR a également déposé les autres marques suivantes : VEECTOR


VEECTOR, SARL - 22 Bd Mantega-Righi - 06100 - NICE - France - SIREN 509860326


VEECTOR - 22 Bd Mantega-Righi - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Accessoires et articles pour les conducteurs et passagers de véhicules motorisés, à savoir sacs de transport pour motards ou automobilistes, ;

Accessoires et articles pour les conducteurs et passagers de véhicules motorisés, à savoir habillement pour motards ou automobilistes.