Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Création Vert SAPIN
VEDRENNE ISABELLE
FANGUIN CHRISTIAN
ENTREPRIS FANGUIN

Numéro de dépôt :
98724888
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Création Vert SAPIN

Déposée le 24 mars 1998 par VEDRENNE ISABELLE, FANGUIN CHRISTIAN, ENTREPRIS FANGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Création Vert SAPIN »

Les déposants sont VEDRENNE ISABELLE, domicilié(e) 19260 TREIGNAC - France, FANGUIN CHRISTIAN, domicilié(e) 19260 TREIGNAC - France, ENTREPRIS FANGUIN, domicilié(e) 19260 TREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANGUIN CHRISTIAN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28


VEDRENNE ISABELLE - 19260 TREIGNAC - France

FANGUIN CHRISTIAN - 19260 TREIGNAC - France

ENTREPRIS FANGUIN - 19260 TREIGNAC - France


FANGUIN CHRISTIAN - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292843 - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 2000-01-05

Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits en bois. Ustensiles pour le ménage et la cuisine. Jeux, jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].