Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL
VEDRENNE Daniel

Numéro de dépôt :
96614340
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque NATURAL LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL

Déposée le 1 mars 1996 par VEDRENNE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURAL LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est VEDRENNE Daniel, domicilié(e) Le Crêt MORION BP 32, 69490 SAINT LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEDRENNE Daniel - France.

La marque NATURAL LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL est expirée depuis le 1 mars 2006.

VEDRENNE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : clin d'œil déco TOUT UN MONDE A PORTÉE DE MAIN , DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN , CLIN D'OEIL DECORATION , metaplas't l'œillet déco amovible. , CTEM COMPAGNIE DES TEXTILES EUROPEENS POUR LA MAISON , Ladecomaison.com


VEDRENNE Daniel - Le Crêt MORION BP 32, 69490 SAINT LOUP - France


VEDRENNE Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

- Tissus d'ameublement - Linge de bain - Tissu recouvert de motif dessiné pour la broderie - Tissus de coton - Couvre-lit - Dessus de canapés - Draps - Embrasses en matière textile - Enveloppes de matelas - Essuie-main en matière textile - Etoffes - Housse d'oreillers - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table (matière textile) - Moustiquaires - Napperons individuels (matières textiles) - Non-tissés (textiles) - Rideaux en matières textile ou en matières plastiques - Rond de table non en papier - Serviettes de table en matière textile - Vitrages (rideaux) - Housse de fauteuil en matière textile - Housse de canapé en matière textile - Housse de chaise en matières textile - Double-rideaux prêt à poser en matière textile - Rideaux prêt à poser en matière textile - Vitrages prêt à poser en matière textile - fil à coudre (textile et polyester) - aiguille à coudre - Boutons - Barrettes à cheveux - Galon pour rideaux - Rubans - dés à coudre - articles décoratifs pour la coiffure - articles de mercerie - passementerie - aiguilles à tricoter - Brosses et peignes pour cheveux - Lacets - Crochets - Semelles d'intérieures - Mouchoirs de poche en matières textiles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.