Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN
Monsieur VEDRENNE Daniel

Numéro de dépôt :
3044806
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2010
DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN de VEDRENNE Daniel

Présentation de la marque DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN

Déposée le 31 juillet 2000 par monsieur VEDRENNE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est monsieur VEDRENNE Daniel domicilié(e) cret MORION BP 32, 69490 St Loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEDRENNE Daniel - France.

La marque DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN est expirée depuis le 31 juillet 2010.

VEDRENNE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : clin d'œil déco TOUT UN MONDE A PORTÉE DE MAIN , CLIN D'OEIL DECORATION , metaplas't l'œillet déco amovible. , CTEM COMPAGNIE DES TEXTILES EUROPEENS POUR LA MAISON , NATURAL LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL , Ladecomaison.com


Monsieur VEDRENNE Daniel - cret MORION BP 32, 69490 St Loup - France


VEDRENNE Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426093 - Publication au BOPI 2006-01-16

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546829 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

- Tissus d'ameublement - Linge de bain - Tissu recouvert de motif dessiné pour la broderie - Tissus de coton - Couvre-lit - Dessus de canapé - Draps - Embrasses en matière textile - Enveloppes de matelas - Essuie-main en matière textile - Etoffes - Housse d'oreillers - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table (matière textile) - mouchoirs de poche - moustiquaires - napperons individuels (matière textile) - Non-tissés (textiles) - Rideaux en matière textile ou en matière plastique - Rond de table - Serviettes de table en matière textile - Vitrages (rideaux) - Housses de fauteuil en matière textile - Housses de canapé en matière textile - Housses de chaise en matière textile - Double-rideaux prêt à poser en matière textile - Rideaux prêt à poser en matière textile - Vitrages prêt à poser en matière textile - Fils à coudre (textile et polyester) - Aiguilles à coudre - Boutons - Barrettes à cheveux - Bigoudis - Bandeaux pour les cheveux - Galon pour rideaux - Dés à coudre - Articles décoratifs pour la coiffure - Articles de mercerie - Aiguilles à tricoter - Passementerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.