Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTEM COMPAGNIE DES TEXTILES EUROPEENS POUR LA MAISON
VEDRENNE DANIEL

Numéro de dépôt :
96604644
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque CTEM COMPAGNIE DES TEXTILES EUROPEENS POUR LA MAISON

Déposée le 3 janvier 1996 par VEDRENNE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTEM COMPAGNIE DES TEXTILES EUROPEENS POUR LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est VEDRENNE DANIEL, domicilié(e) Le Crêt Morion, BP 22, 69490 SAINT LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEDRENNE DANIEL - France.

La marque CTEM COMPAGNIE DES TEXTILES EUROPEENS POUR LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTEM COMPAGNIE DES TEXTILES EUROPEENS POUR LA MAISON est expirée depuis le 3 janvier 2006.

VEDRENNE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : clin d'œil déco TOUT UN MONDE A PORTÉE DE MAIN , DECORS MULTIPLES ENSOLEILLEZ VOTRE QUOTIDIEN , CLIN D'OEIL DECORATION , metaplas't l'œillet déco amovible. , NATURAL LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL , Ladecomaison.com


VEDRENNE DANIEL - Le Crêt Morion, BP 22, 69490 SAINT LOUP - France


VEDRENNE DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

- Tissus d'ameublement - Linge de bain - Tissu recouvert de motif dessiné pour la broderie - Tissus de coton - Couvre-lit - Dessus de canapé - Draps - Embrasses en matière textile - Enveloppes de matelas - Essuie-main en matière textile - Etoffes - Housse d'oreillers - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table (matière textile) - mouchoirs de poche - moustiquaires - napperons individuels (matière textile) - Non-tissés (textiles) - Rideaux en matière textile ou en matière plastique - Rond de table - Serviettes de table en matière textile - Vitrages (rideaux) - Housses de fauteuil en matière textile - Housses de canapé en matière textile - Housses de chaise en matière textile - Double-rideaux prêt à poser en matière textile - Rideaux prêt à poser en matière textile - Vitrages prêt à poser en matière textile - Fils à coudre (textile et polyester) - Aiguilles à coudre - Boutons - Barrettes à cheveux - Bigoudis - Bandeaux pour les cheveux - Galon pour rideaux - Dés à coudre - Articles décoratifs pour la coiffure - Articles de mercerie - Aiguilles à tricoter - Passementerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.