Déposée le 1 mars 1996 par VEDRENNE Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLIN D'OEIL DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est VEDRENNE Daniel, domicilié(e) Le Crêt MORION BP 32, 69490 ST LOUP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEDRENNE Daniel - France.
La marque CLIN D'OEIL DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEDRENNE Daniel - Le Crêt MORION BP 32, 69490 ST LOUP - France
VEDRENNE Daniel - France
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426093 - Publication au BOPI 2006-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
- Tissus d'ameublement - Linge de bain - Tissu recouvert de motif dessiné pour la broderie - Tissus de coton - Couvre-lit - Dessus de canapé - Draps - Embrasses en matière textile - Enveloppes de matelas - Essuie-main en matière textile - Etoffes - Housses d'oreillers - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table (matière textile) - Moustiquaires - Napperons individuels (matières textiles) - Non-tissés (textiles) - Rideaux en matière textile ou en matière plastique - Rond de table non en papier - Serviettes de table en matière textile - Vitrages (rideaux) - Housse de fauteuil en matière textile - Housse de canapé en matière textile - Housse de chaise en matière textile - Double-rideaux prêt à poser en matière textile - Rideaux prêt à poser en matière textile - Vitrages prêt à poser en matière textile - fil à coudre (textiles et polyester) - aiguille à coudre - Boutons - Barrettes à cheveux - Galon pour rideaux - Rubans - dés à coudre - articles décoratifs pour la coiffure - articles de mercerie - passementerie - aiguilles à tricoter - Brosses et peignes pour cheveux - Lacets - Crochets - Semelles d'intérieures - Mouchoirs de poche en matières textiles
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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