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Marques déposées par VEDREINE Claude
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DOMAINE DU CLOS BATY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS BATY
VEDREINE Claude

Numéro de dépôt :
3317883
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
DOMAINE DU CLOS BATY de VEDREINE Claude

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS BATY

Déposée le 6 octobre 2004 par VEDREINE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS BATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est VEDREINE Claude domicilié(e) 11 Rte de St Lager,69220 CERCIÉ - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEDREINE Claude domicilié(e) 11 Rte de St Lager,69220 CERCIÉ - 69220 - France.

La marque DOMAINE DU CLOS BATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS BATY est expirée depuis le 6 octobre 2014.


VEDREINE Claude - 11 Rte de St Lager,69220 CERCIÉ - 69220 - France


VEDREINE Claude - 11 Rte de St Lager,69220 CERCIÉ - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Vins d'appellation d'origine du Beaujolais.