Déposée le 26 février 1988 par la Société Anonyme (SA) VEDITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOD' à deux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEDITEX domicilié(e) 186, boulevard Voltaire, 75011 PARIS (dossier no 2097786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 274 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2097786) - France.
La marque MOD' à deux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEDITEX, société anonyme - 186, boulevard Voltaire, 75011 PARIS (dossier no 2097786) - France - SIREN 324274778
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2097786) - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1997 n°2097786 - Publication au BOPI 1997-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription - Changement d'adresse n°46788 - Publication au BOPI
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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