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Marques déposées par VEDEL-MAURISSET Anne
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CHATEAU la Tour VEDEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU la Tour VEDEL
VEDEL-MAURISSET Anne

Numéro de dépôt :
3201173
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2012
CHATEAU la Tour VEDEL de VEDEL-MAURISSET Anne

Présentation de la marque CHATEAU la Tour VEDEL

Déposée le 18 décembre 2002 par VEDEL-MAURISSET Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU la Tour VEDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est VEDEL-MAURISSET Anne domicilié(e) 3 grand Rue,11800 Aigues-Vives - 11800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEDEL-MAURISSET Anne domicilié(e) 3 grand Rue,11800 Aigues-Vives - 11800 - France.

La marque CHATEAU la Tour VEDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU la Tour VEDEL est expirée depuis le 18 décembre 2012.


VEDEL-MAURISSET Anne - 3 grand Rue,11800 Aigues-Vives - 11800 - France


VEDEL-MAURISSET Anne - 3 grand Rue,11800 Aigues-Vives - 11800 - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386178 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Bières, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.