Déposée le 9 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) VECTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ARTHROPROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VECTOR domicilié(e) 5 route de Chêne GENEVE,suisse - Suisse et immatriculée sous le numéro RCS CH6 601 890 003 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque ARTHROPROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VECTOR SA Société Anonyme - 5 route de Chêne GENEVE,suisse - Suisse - SIREN CH66018900032
CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°459988 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462649 - Publication au BOPI 2007-10-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, herbes médicinales, huiles à usage médical, bains médicinaux, matériel pour pansement. Préparations alimentaires diététiques à base de minéraux et de vitamines à usage non médical, huiles comestibles. Préparations alimentaires diététiques à base de minéraux et de vitamines à usage non médical, confiseries, gommes à mâcher non à usage médical. Boissons non alcooliques (à l'exception des bières), sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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