Déposée le 28 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « royale activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR SANTE domicilié(e) 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VECTEUR SANTE,
M. NOGUE RICHARD domicilié(e) 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France.
La marque royale activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VECTEUR SANTE, SARL - 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France - SIREN 314975541
VECTEUR SANTE,
M. NOGUE RICHARD - 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451759 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760651 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes de dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations non médicamenteuses sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, à savoir : produits vitaminés et compléments alimentaires à bases de légumes, poissons, viande, de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Préparations alimentaires non médicamenteuses sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, à savoir : produits vitaminés et compléments alimentaires à bases de légumes, poissons, viande, de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
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