Marque renouvelée - Marque en vigueur

royale activ
VECTEUR SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3055765
Date de dépôt :
28/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030

Présentation de la marque royale activ

Déposée le 28 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « royale activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR SANTE domicilié(e) 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL, 78410 AUBERGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VECTEUR SANTE, M. NOGUE RICHARD domicilié(e) 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL, 78410 AUBERGENVILLE - France.

La marque royale activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque royale activ arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

VECTEUR SANTE a également déposé les autres marques suivantes : hepatoform , api activ , fer activ , bee gum , gold vit &mine , bee activ , diet gene , ruche activ , prostaflux , calciactiv


VECTEUR SANTE, SARL - 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL, 78410 AUBERGENVILLE - France - SIREN 314975541


VECTEUR SANTE, M. NOGUE RICHARD - 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL, 78410 AUBERGENVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451759 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760651 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes de dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations non médicamenteuses sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, à savoir : produits vitaminés et compléments alimentaires à bases de légumes, poissons, viande, de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Préparations alimentaires non médicamenteuses sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, à savoir : produits vitaminés et compléments alimentaires à bases de légumes, poissons, viande, de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.