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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vecteur Energies
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E-module
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-module
Vecteur Energies, SAS

Numéro de dépôt :
4034298
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
E-module de Vecteur Energies

Présentation de la marque E-module

Déposée le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vecteur Energies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E-module » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vecteur Energies domicilié(e) 5 Rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 297 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FORGET Dorian domicilié(e) 5 Rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France.

La marque E-module a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 20 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-module est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Vecteur Energies a également déposé les autres marques suivantes : Vecteur Energies , Infiniti Energies , Infiniti Finances


Vecteur Energies, SAS - 5 Rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France - SIREN 520297896


M. FORGET Dorian - 5 Rue Georges Méliès - 78390 - BOIS D'ARCY - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 5 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°657496 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Inscription le 18 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698431 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-18

Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Machines-outils ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Soudure ; polissage (abrasion) ; galvanisation ; production d'énergie ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.