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Marques déposées par la société VECSYS DATAPROD
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VECSYS DATAPROD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECSYS DATAPROD
VECSYS DATAPROD, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
3823569
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
VECSYS DATAPROD de VECSYS DATAPROD

Présentation de la marque VECSYS DATAPROD

Déposée le 13 avril 2011 par la société VECSYS DATAPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECSYS DATAPROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société VECSYS DATAPROD domicilié(e) 1 rue de la Terre de Feri - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VECSYS DATAPROD domicilié(e) 1, Rue de la Terre de Feri - 91952 - COURTABOEUF Cdex - France.

La marque VECSYS DATAPROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECSYS DATAPROD est expirée depuis le 13 avril 2021.


VECSYS DATAPROD, S.A.S.U. - 1 rue de la Terre de Feri - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 518692256


VECSYS DATAPROD - 1, Rue de la Terre de Feri - 91952 - COURTABOEUF Cdex - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 16 mai 2014 - Changement d'adresse n°624218 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-16

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.