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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECO
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ty-mod
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ty-mod
SARL VECO

Numéro de dépôt :
99829391
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque ty-mod

Déposée le 9 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ty-mod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECO domicilié(e) CC de Kerfontaine, 56400 PLUNERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 769 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VECO Madame ELIOT V. - France.

La marque ty-mod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ty-mod est expirée depuis le 9 décembre 2009.

VECO a également déposé les autres marques suivantes : Les Marines


SARL VECO - CC de Kerfontaine, 56400 PLUNERET - France - SIREN 398769018


SARL VECO Madame ELIOT V. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Vêtements, chaussures, chapellerie.