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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VECMASociété par Actions Simplifiée
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VECMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VECMA
VECMA SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94513833
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014

Présentation de la marque VECMA

Déposée le 1 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VECMASociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VECMASociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 5 avenue de Presles,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2258972) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 398 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2258972) - 95880 - France.

La marque VECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VECMA est expirée depuis le 1 avril 2014.


VECMA SAS Société par Actions Simplifiée - 5 avenue de Presles,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2258972) - 94410 - France - SIREN 393398334


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2258972) - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 27 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393520 - Publication au BOPI 2004-05-27

Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2258972 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Prises de courant, prolongateurs et connecteurs électriques et en particulier connecteurs de charge pour véhicules électriques