Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIROSOL
VECKER PASCAL

Numéro de dépôt :
3173357
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
09/07/2012
SPIROSOL de VECKER PASCAL

Présentation de la marque SPIROSOL

Déposée le 9 juillet 2002 par VECKER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SPIROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est VECKER PASCAL domicilié(e) BP 14213 ARUE,TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL VECKER domicilié(e) BP 14213 ARUE,TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.

La marque SPIROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIROSOL est expirée depuis le 9 juillet 2012.


VECKER PASCAL - BP 14213 ARUE,TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France


Monsieur PASCAL VECKER - BP 14213 ARUE,TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Outils et instruments à main entraînés manuellement Filets, tentes, bâches Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].