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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VECATEC
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VECAFIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECAFIX
VECATEC, SAS

Numéro de dépôt :
3848965
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
VECAFIX de VECATEC

Présentation de la marque VECAFIX

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VECATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VECATEC domicilié(e) 45 RUE DU CLOS DE L'OUCHE - 74460 - MARNAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 892 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VECATEC domicilié(e) 45 RUE DU CLOS DE L'OUCHE - 74460 - MARNAZ - France.

La marque VECAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECAFIX est expirée depuis le 26 juillet 2021.


VECATEC, SAS - 45 RUE DU CLOS DE L'OUCHE - 74460 - MARNAZ - France - SIREN 449892371


VECATEC - 45 RUE DU CLOS DE L'OUCHE - 74460 - MARNAZ - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574463 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Métaux communs et leurs alliages.