Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BEAUTE DE LA MAISON DECORATION – ARTS MENAGERS
VECAM Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
3675283
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2019
LA BEAUTE DE LA MAISON DECORATION – ARTS MENAGERS de VECAM Diffusion

Présentation de la marque LA BEAUTE DE LA MAISON DECORATION – ARTS MENAGERS

Déposée le 9 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECAM Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BEAUTE DE LA MAISON DECORATION – ARTS MENAGERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECAM Diffusion domicilié(e) 264 Rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 676 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VECAM Diffusion domicilié(e) 264 Rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BEAUTE DE LA MAISON DECORATION – ARTS MENAGERS est expirée depuis le 9 septembre 2019.


VECAM Diffusion, SARL - 264 Rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France - SIREN 513676643


VECAM Diffusion - 264 Rue des Sables de Sary - 45770 - SARAN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).