Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
Veb Sitzendorfer Porzellanmanufaktur

Numéro de dépôt :
937888
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque H

Déposée le 14 novembre 1975 par Veb Sitzendorfer Porzellanmanufaktur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Veb Sitzendorfer Porzellanmanufaktur domicilié(e) (entreprise allemande), 6826 Sitzendorf (République Démocratique Allemande). - DD.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque H est expirée depuis le 14 novembre 1985.

Veb Sitzendorfer Porzellanmanufaktur a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , S , S H


Veb Sitzendorfer Porzellanmanufaktur - (entreprise allemande), 6826 Sitzendorf (République Démocratique Allemande). - DD


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Objets d'art, statuettes, sujets, groupes, animaux, vases décorés de fleurs, miroirs, surtouts, chandeliers, boîtiers de montres, bonbonnières, boîtes, vaisselle en porcelaine et faïence;porcelaine, faïence et verrerie non comprises dans d'autres classes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.