Déposée le 8 août 1975 par Veb Kombinat Luft- und Kåeltetechnik
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FEUTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Veb Kombinat Luft- und Kåeltetechnik domicilié(e) (société allemande), DDR - 808 Dresden, Koenigsbrücker, Landstrasse 159 (R.D.A.). - Allemagne.
La marque FEUTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FEUTRON est expirée depuis le 8 août 1985.
Veb Kombinat Luft- und Kåeltetechnik - (société allemande), DDR - 808 Dresden, Koenigsbrücker, Landstrasse 159 (R.D.A.). - Allemagne
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473
Appareils de mesure, d'enregistrement et de réglage de l'humidité, de la température et de la pression des gaz et des matières;appareils physiques pour l'étude de matières;dispositifs de climatisation;appareils d'essais physiques pour la température et la chaleur;appareils d'essais électriques, appareils pour laboratoires photographiques, notamment appareils automatiques à reproduction photomécanique;armoires à sécher les films, presses sèches photographiques, rouleaux en caoutchouc pour chasser l'eau;appareils de commande à programme pour la commande des phases de travail.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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