Déposée le 6 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEAUCHE METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « topmétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEAUCHE METAL domicilié(e) 10 rue Gutenberg - 42340 - VEAUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 112 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque topmétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131999.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Approvisionnement en gaz [distribution] ; services de stockage de gaz ;
Transformation de matériaux ; traitement des métaux ; services de façonnage et de finition de métaux ; services de laminage de métaux ; services de placage et de laminage de métaux ; traitement thermique de métaux ; services de galvanisation et de métallisation, traitement et fonte de métaux, durcissement de métaux et produits métalliques ; trempe des métaux ; émaillage de métaux ; coulage des métaux ; affinage de métaux ; soudure ; profilage de tôles, pliage de tôles.
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