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Marques déposées par VEAU DU LIMOUSIN
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LE GENOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GENOIS
VEAU DU LIMOUSIN

Numéro de dépôt :
92402062
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque LE GENOIS

Déposée le 21 janvier 1992 par VEAU DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GENOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est VEAU DU LIMOUSIN, domicilié(e) Z.I. du Teinchurier, 19100 BRIVE LA GAILLARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LE GENOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GENOIS est expirée depuis le 21 janvier 2002.

VEAU DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : RENOUVEAU , LE BRIVOTIN


VEAU DU LIMOUSIN - Z.I. du Teinchurier, 19100 BRIVE LA GAILLARDE - France


CABINET HARLE PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Veau en carcasse, veau prêt à découper, extraits de viande de veau, gelées de viande de veau, jus de viande de veau, conserves alimentaires à base de viande de veau.Pâtés à la viande de veau.Aliments pour animaux à base de viande de veau

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.