Marque expirée - Marque en non vigueur

VEAU ROYAL
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1385908
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque VEAU ROYAL

Déposée le 24 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEAU ROYAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2080175) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2080175) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEAU ROYAL est expirée depuis le 24 décembre 2006.

VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT a également déposé les autres marques suivantes : V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT , CREMO NATURE , CREMO TECH , CREMOSEVRE , C 10/30 , REGAL VEAU , MENUET , LACT'HORSE , CREMO CAPRI , CREMO MINUTE


VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.) - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2080175) - France - SIREN 334042124


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2080175) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1996 n°2080175 - Publication au BOPI 1996-12-11

Inscription - Concession de licence n°39260 - Publication au BOPI

Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°418137 - Publication au BOPI 2005-08-17

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698832 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Viande, conserves, plats cuisinés frais, congelés ou surgelés à base de viande de veau.