Marque expirée - Marque en non vigueur

MENUET
Veau Allaitement SODIAVIT

Numéro de dépôt :
1433877
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2007

Présentation de la marque MENUET

Déposée le 4 novembre 1987 par la société Veau Allaitement SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENUET »

Le déposant est la société Veau Allaitement SODIAVIT domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2100450) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2100450) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENUET est expirée depuis le 4 novembre 2007.

Veau Allaitement SODIAVIT a également déposé les autres marques suivantes : V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT , CREMO NATURE , CREMO TECH , CREMOSEVRE , C 10/30 , REGAL VEAU , VEAU ROYAL , LACT'HORSE , CREMO CAPRI , CREMO MINUTE


Veau Allaitement SODIAVIT - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2100450) - France - SIREN 334042124


NOVAMARK - (dossier no 2100450) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1997 n°2100450 - Publication au BOPI 1997-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°418137 - Publication au BOPI 2005-08-17

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 30 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244973 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698832 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.