Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACT'HORSE
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1342650
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque LACT'HORSE

Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACT'HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2062616) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2062616) - France.

La marque LACT'HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACT'HORSE est expirée depuis le 14 février 2006.

VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT a également déposé les autres marques suivantes : V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT , CREMO NATURE , CREMO TECH , CREMOSEVRE , C 10/30 , REGAL VEAU , VEAU ROYAL , MENUET , CREMO CAPRI , CREMO MINUTE


VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.) - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2062616) - France - SIREN 353674542


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2062616) - France


Inscription le 8 avril 1998 - Gage radié n°252983 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269759 - Publication au BOPI 1999-01-06

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1996 n°2062616 - Publication au BOPI 1996-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185679 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156372 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47423 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47422 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47424 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47425 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47426 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - Transmission de propriété n°47420 - Publication au BOPI 1990-04-23

Produits hygiéniques et composants rentrant dans les rations alimentaires pour animaux et notamment chevaux. Aliments et composants pour les animaux et notamment les chevaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.